Les Codes annotés. Code des lois politiques et administratives. Annotées et expliqueés d'apres la jurisprudence et la doctrine

Code civil suisse et code des obligations annotés.
by: Scyboz, Georges, et al.
Published: (1977)

Les codes francais: expliqués par leurs, par des exemples et par la jurisprudence
by: Rogron, J. A
Published: (1863)

Code économique et financier: introductions économiques et textes annotés
by: Baudhuin, Fernand
Published: (1954)

Codes allemands: Code Civil et Code de Commerce suivis des principales lois commerciales
by: Sturm, Fritz
Published: (1973)

Codes allemands: code civil et code de commerce, suivis des principales lois commerciales
Published: (1967)

Code pénal annoté
by: Garcon, Emile
Published: (1947)

Le discours et le code: Portalis, deux siécles aprés le Code Napoléon
Published: (2004)

Textes de droit romain: publiés et annotés
by: Girard, Paul Frédéric
Published: (1903)

Divorce et séparation de corps: doctrine et jurisprudence
by: Carpentier, A
Published: (1899)

Institutes de Justinien. Traduites et expliquées
by: Caurroy, A. M. du
Published: (1851)

The living Constitution: teacher's annotated edition
by: Schillings, Denny
Published: (1991)

Précis de droit international privé d'après la legislation et la doctrine russes
by: Makarov, A. N.
Published: (1933)

Les codes annotés de Sirey
by: Gilbert, P
Published: (1867)

Cours de droit commercial maritime d'aprés les principes et suivant l'ordre du Code de Commerce
by: Boulay-Paty, P. S. (Pierre-Sébastien)
Published: (1834)

Cours de droit commercial maritime, d'aprés les principes et suivant l'ordre du code de commerce
by: Boulay-Paty, P. S. (Pierre-Sébastien)
Published: (1838)

Les codes francais: expliqués
by: Rogron, J. A
Published: (1857)

Liberté humaine et concours divin d'aprés Suarez
by: Dumont, Paul
Published: (1936)

Algèbre et logique: d'après les textes originaux
by: Boole, George, et al.
Published: (1962)

Droit constitutioinnel et institutions politiques
by: Burdeau, Georges
Published: (1968)

Droit constitutionnel et institutions politiques
by: Burdeau, Georges
Published: (1969)

Bourjon et le code civil
by: Martinage-Baranger, Renée
Published: (1971)

Répertoire métodique et alphabétique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public
by: Dalloz, M. D, et al.
Published: (1870)

Code de commerce allemand et sur loi allemande sur le change
by: Gide, Paul, et al.
Published: (1871)

La constitution comme loi fondamentale dans les états de l'Europe occidentale et dans les états socialistes
by: Biscaretti di Ruffìa, Paolo, et al.
Published: (1966)

Corps de droit francais de tous les codes, lois secondaires, décrets d'organisation et ordonnances, offrant un tableau complet de la jurisprudence francaise, jusqu'au' 1er juillet 1832; suivi des tarifs, avec des annotations de plusieurs jurisconsultes
Published: (1832)

Droit constitutionnel et science politique
by: Chantebout, Bernard
Published: (1986)

Droit constitutioinnel et institutions politiques: conforme au programme des facultès de droit et école d'enseignement supérieur
by: Burdeau, Georges
Published: (1966)

Droit constitutionnel et institutions politiques
by: Barraine, Raymond
Published: (1962)

Code Civil explique par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence
by: Rogron, J.A
Published: (1885)

Conventions de Bruxelles et de Lugano
Published: (1997)

Explication théorique et pratique du code Napoleón: contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un traité résumé après le commentaire de chaque titre
by: Marcadé, Victor-Napoléon
Published: (1859)

Explication théorique et pratique du code civil: contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un traité résumé après le commentaire de chaque titre
by: Marcadé, Victor-Napoléon
Published: (1873)

Explication théorique et pratique du code Napoléon: contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un traité résumé aprés le commentaire de chaque titre
by: Marcadé, Victor-Napoléon
Published: (1866)

Explication théorique et pratique du code civil: contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence
by: Pont, Paul
Published: (1884)

Les codes et les lois spéciales les plus usuelles en vigueur en Belgique
by: Servais, Jean, et al.
Published: (1928)

The civil code of the hawaiian islands passed in the year of our Lord 1859
Published: (1859)