Les Codes annotés. Code des lois politiques et administratives. Annotées et expliqueés d'apres la jurisprudence et la doctrine

Code civil suisse et code des obligations annotés.
per: Scyboz, Georges, et al.
Publicat: (1977)

Les codes francais: expliqués par leurs, par des exemples et par la jurisprudence
per: Rogron, J. A
Publicat: (1863)

Code économique et financier: introductions économiques et textes annotés
per: Baudhuin, Fernand
Publicat: (1954)

Codes allemands: Code Civil et Code de Commerce suivis des principales lois commerciales
per: Sturm, Fritz
Publicat: (1973)

Codes allemands: code civil et code de commerce, suivis des principales lois commerciales
Publicat: (1967)

Code pénal annoté
per: Garcon, Emile
Publicat: (1947)

Le discours et le code: Portalis, deux siécles aprés le Code Napoléon
Publicat: (2004)

Textes de droit romain: publiés et annotés
per: Girard, Paul Frédéric
Publicat: (1903)

Divorce et séparation de corps: doctrine et jurisprudence
per: Carpentier, A
Publicat: (1899)

Institutes de Justinien. Traduites et expliquées
per: Caurroy, A. M. du
Publicat: (1851)

The living Constitution: teacher's annotated edition
per: Schillings, Denny
Publicat: (1991)

Précis de droit international privé d'après la legislation et la doctrine russes
per: Makarov, A. N.
Publicat: (1933)

Les codes annotés de Sirey
per: Gilbert, P
Publicat: (1867)

Cours de droit commercial maritime d'aprés les principes et suivant l'ordre du Code de Commerce
per: Boulay-Paty, P. S. (Pierre-Sébastien)
Publicat: (1834)

Cours de droit commercial maritime, d'aprés les principes et suivant l'ordre du code de commerce
per: Boulay-Paty, P. S. (Pierre-Sébastien)
Publicat: (1838)

Les codes francais: expliqués
per: Rogron, J. A
Publicat: (1857)

Liberté humaine et concours divin d'aprés Suarez
per: Dumont, Paul
Publicat: (1936)

Algèbre et logique: d'après les textes originaux
per: Boole, George, et al.
Publicat: (1962)

Droit constitutioinnel et institutions politiques
per: Burdeau, Georges
Publicat: (1968)

Droit constitutionnel et institutions politiques
per: Burdeau, Georges
Publicat: (1969)

Bourjon et le code civil
per: Martinage-Baranger, Renée
Publicat: (1971)

Répertoire métodique et alphabétique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public
per: Dalloz, M. D, et al.
Publicat: (1870)

Code de commerce allemand et sur loi allemande sur le change
per: Gide, Paul, et al.
Publicat: (1871)

La constitution comme loi fondamentale dans les états de l'Europe occidentale et dans les états socialistes
per: Biscaretti di Ruffìa, Paolo, et al.
Publicat: (1966)

Corps de droit francais de tous les codes, lois secondaires, décrets d'organisation et ordonnances, offrant un tableau complet de la jurisprudence francaise, jusqu'au' 1er juillet 1832; suivi des tarifs, avec des annotations de plusieurs jurisconsultes
Publicat: (1832)

Droit constitutionnel et science politique
per: Chantebout, Bernard
Publicat: (1986)

Droit constitutioinnel et institutions politiques: conforme au programme des facultès de droit et école d'enseignement supérieur
per: Burdeau, Georges
Publicat: (1966)

Droit constitutionnel et institutions politiques
per: Barraine, Raymond
Publicat: (1962)

Code Civil explique par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence
per: Rogron, J.A
Publicat: (1885)

Conventions de Bruxelles et de Lugano
Publicat: (1997)

Explication théorique et pratique du code Napoleón: contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un traité résumé après le commentaire de chaque titre
per: Marcadé, Victor-Napoléon
Publicat: (1859)

Explication théorique et pratique du code civil: contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un traité résumé après le commentaire de chaque titre
per: Marcadé, Victor-Napoléon
Publicat: (1873)

Explication théorique et pratique du code Napoléon: contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un traité résumé aprés le commentaire de chaque titre
per: Marcadé, Victor-Napoléon
Publicat: (1866)

Explication théorique et pratique du code civil: contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence
per: Pont, Paul
Publicat: (1884)

Les codes et les lois spéciales les plus usuelles en vigueur en Belgique
per: Servais, Jean, et al.
Publicat: (1928)

The civil code of the hawaiian islands passed in the year of our Lord 1859
Publicat: (1859)